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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux
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Décès
Décès
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1949-1953
1949-1953
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Assainissement.
Assainissement.
Recensement des pigeons-voyageurs.
Recensement des pigeons-voyageurs.
Installations classées.
Installations classées.
Outillage agricole.
Outillage agricole.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
1943-1952
1943-1952
1943-1970, lacunes pour les exercices 1948-1950
1943-1970, lacunes pour les exercices 1948-1950
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
1941-1948
1941-1948
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
Volume 3
Volume 3
Cadastre révisé
Cadastre révisé
1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
1933-1942
1933-1942
Étrangers.
Étrangers.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1931-1940
1931-1940
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Assurance.
Assurance.
1926-1964
1926-1964
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
1923-1930
1923-1930
Viticulture, récolte et stock.
Viticulture, récolte et stock.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Repas aux réfugiés.
Repas aux réfugiés.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de...
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de Bellegarde.
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
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