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Étangs.
Étangs.
Foires.
Foires.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Foires.
Foires.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Police économique.
Police économique.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Police économique.
Police économique.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Édifices publics.
Édifices publics.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Affiches.
Affiches.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Droits de place.
Droits de place.
Poids public.
Poids public.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Police économique.
Police économique.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Poids public.
Poids public.
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installa...
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installation d’un pont à bascule pour le poids public, vue 01.
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installa...
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installation d’un pont à bascule pour le poids public, vue 02.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Foires.
Foires.
Poids public.
Poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Poids public.
Poids public.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Poids public.
Poids public.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Poids public.
Poids public.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Police locale.
Police locale.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
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