- E10
- File
- 1863-1872
Part of Fonds communal du Plantay
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Registres des naissances, mariages et décès.
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Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
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Extraits d’acte, avis de mention, promesses et publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, documents préparatoires à l’établissement des tables décennales, instructions.
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Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01.
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Arrêté préfectoral d'autorisation.
Untitled
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.
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Arrêté préfectoral d'autorisation.
Untitled
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 03.
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Arrêté préfectoral d'autorisation.
Untitled
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
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Statuts.
Untitled
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Registre de renseignements statistiques, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, bulletins récapitulatifs, états, questionnaires d’enquête (1895-1902, 1922-1934, 1946-1953).
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
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Syndicat d’élevage du Plantay, constitution : statuts, procès-verbal de constitution (1924).
Syndicat des producteurs de lait du Plantay, constitution : statuts (1926).
Sécheresse de 1976 : bordereau des règlements, listes des exploitants sinistrés, déclarations de pertes (1976).
Aides et primes agricoles : prime compensatrice ovine, prime au maintien des vaches allaitantes (1980-1982).
Inventaire communal (1979-1980).
Correspondance relative à l’établissement de statistiques [1] (1850, 1861).
Location d’une machine à vapeur pour battre le grain : arrêté préfectoral d’autorisation, rapport, états des frais de déplacement, correspondance (1861-1864).
[1] Certaines concernent également l’établissement de statistiques relatives à la population.
Céréaliculture et viticulture.
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Plantations : registre des déclarations d’ensemencement en céréales (1940-1941).
Récolte : déclarations individuelles, récépissés de déclarations (1938-1941, 1957-1958).
Production de seigle : bordereau récapitulatif (1943-1945).
Viticulture [1] : liste des parcelles viticoles arrachées fiches d’encépagement, déclarations et relevés de récolte et stock de vin (1973-1978).
[1] Concerne surtout l’abbaye de Notre-Dame-des-Dombes.
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Accident du travail agricole : registre des déclarations d’adhésion à la législation (1924-1944), registre à souche (1953-1959), déclarations, procès-verbaux, certificats, correspondance (1931-1946).
Contrat d’embauche d’un ouvrier agricole yougoslave (1936).
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Statistique générale des sinistres.
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Cadastre, contributions directes
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Plan d’assemblage et plans des sections.
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État des sections des propriétés non bâties.
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Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
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