The municipal archives of the department of Ain

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Archives communales et mobilier, territoire.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

Enquête et territoire.

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

Circulation routière et limites d'agglomération.

Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.

Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.

1553-1780

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune et nivellement.

Détermination et modification du territoire, enquête.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Contentieux.

Délimitation de la commune.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

Délimitation de la commune.

Territoire et circulation routière.

État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.

Détermination et modification du territoire.

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

Délimitation de la commune.

Délimitation du territoire communal.

Délimitation de la commune.

Propriétés communautaires et contentieux.

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Modification de territoire.

État des hameaux et maisons isolées.

Propriétés , amodiations, affermage.

Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.

Aménagement et gestion de la voirie.

Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.

Archives communales et mobilier, territoire.

Délimitation de la commune.

Arpentement du territoire communal.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

Clipboard

Narrow your results by:

Part of

Archival institution

Name

Place

Subject

Level of description

Showing 106 results

Archives communales et mobilier, territoire.

Enquête et territoire.

Circulation routière et limites d'agglomération.

Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

1553-1780

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune et nivellement.

Détermination et modification du territoire, enquête.

Contentieux.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Territoire et circulation routière.

Détermination et modification du territoire.

Délimitation de la commune.

Délimitation du territoire communal.

Délimitation de la commune.

Propriétés communautaires et contentieux.

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Modification de territoire.

État des hameaux et maisons isolées.

Propriétés , amodiations, affermage.

Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.

Aménagement et gestion de la voirie.

Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.

Archives communales et mobilier, territoire.

Délimitation de la commune.

Arpentement du territoire communal.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.