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Descriptions archivistiques
Léaz (Ain, France)
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
1910, 1929-1969
1910, 1929-1969
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Belles actions.
Belles actions.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
1809, 1921-1939
1809, 1921-1939
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacque...
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
Fonds communal de Léaz
Fonds communal de Léaz
Paroisse de Léaz.
Paroisse de Léaz.
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