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Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
1937-1982
1937-1982
Vaccinations
Vaccinations
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
1939-1959
1939-1959
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1892-1950
1892-1950
1834-1982
1834-1982
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Correspondance.
Correspondance.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Personnel médical.
Personnel médical.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Aliénés.
Aliénés.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Commission administrative.
Commission administrative.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
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