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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France)
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Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Aménagement et développement du territoire, secteurs protégés.
Aménagement et développement du territoire, secteurs protégés.
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
Travail de la vigne.
Travail de la vigne.
1943-1954
1943-1954
1942
1942
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
Enquête annuelle agricole.
Enquête annuelle agricole.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
1940-1959
1940-1959
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Séance et démissions.
Séance et démissions.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1938-1942, 1947-1952
1938-1942, 1947-1952
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Livres comptables.
Livres comptables.
1936-1949
1936-1949
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
1935-1937
1935-1937
Viticulture.
Viticulture.
1934 (1er décembre) - 1955 (10 décembre)
1934 (1er décembre) - 1955 (10 décembre)
Service des eaux, captages d’eau potable, litiges.
Service des eaux, captages d’eau potable, litiges.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
1933-1942
1933-1942
Tables décennales.
Tables décennales.
1933-1942
1933-1942
Gestion courante.
Gestion courante.
Zones franches, projet d’accord international.
Zones franches, projet d’accord international.
Fiches individuelles, carnets de vaccination, certificats de vaccination, mise en demeure, correspondance .
Fiches individuelles, carnets de vaccination, certificats de vaccination, mise en demeure, correspondance .
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Vaccinations.
Vaccinations.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
1930-1940
1930-1940
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Adduction et alimentation en eau potable.
Adduction et alimentation en eau potable.
Adduction d’eau potable et aménagement du réseau.
Adduction d’eau potable et aménagement du réseau.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
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