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personnel
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Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel.
Personnel.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective.
Gestion collective.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Droits de place.
Droits de place.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Culte.
Culte.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Cimetière.
Cimetière.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
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