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Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement à la natalité.
Encouragement à la natalité.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptabilité
Comptabilité
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale, CCAS
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale, CCAS
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
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