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Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Repas aux réfugiés.
Repas aux réfugiés.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation d’une passerelle.
Réparation d’une passerelle.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour ...
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Puits communal.
Puits communal.
Puits commun.
Puits commun.
Puits.
Puits.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès.
Procès.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
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