The municipal archives of the department of Ain

Télécommunications.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Postes, télégraphes, téléphones.

Circulation routière.

Télécommunications.

Transport.

Biens syndicaux.

Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.

Postes, télégraphes, téléphones.

Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.

Recensement des voitures automobiles.

École de garçons puis mixte.

Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.

Bureau de poste.

Gravières.

Transport. – Chemin de fer.

Bâtiments communaux.

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.

Téléphone.

Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.

Recensement des véhicules automobiles.

Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.

Transport

Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.