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Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Fiscalité.
Fiscalité.
Foires.
Foires.
Commerce.
Commerce.
Industrie.
Industrie.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Poids public.
Poids public.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Carrières communales.
Carrières communales.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Service de répression des fraudes.
Service de répression des fraudes.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Police économique.
Police économique.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
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