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Fonds communal de Montceaux administration
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Récolte de l’or pour la défense nationale.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
École de filles.
École de filles.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
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