Showing 96 results

Archival description
recordgrp administration
Print preview View:
Descending
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Installations classées.
Installations classées.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Factures.
Factures.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Dépenses.
Dépenses.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Livres comptables.
Livres comptables.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Results 51 to 96 of 96