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Descriptions archivistiques
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Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices générales des contributions directes, foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.
Matrices générales des contributions directes, foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Taxe des prestations.
Taxe des prestations.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
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