Affichage de 102 résultats

Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) administration
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

2 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Dette publique.
Dette publique.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Fontaines.
Fontaines.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Contributions directes.
Contributions directes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Cimetière.
Cimetière.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Droits de place.
Droits de place.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Police urbaine.
Police urbaine.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Cimetière.
Cimetière.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Police économique.
Police économique.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Fiscalité.
Fiscalité.
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire : rôles.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Étrangers.
Étrangers.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Administration générale.
Administration générale.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Résultats 51 à 100 sur 102