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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon société
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Bureau économique.
Bureau économique.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Chômage.
Chômage.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
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