Affichage de 721 résultats

Descriptions archivistiques
opinion Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

165 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Prud’homales.
Prud’homales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Prud’homales.
Prud’homales.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Listes électorales et révision des listes électorales.
Listes électorales et révision des listes électorales.
Patrimoine.
Patrimoine.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Église.
Église.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1852-1982
1852-1982
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
École primaire communale.
École primaire communale.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
1826-1982
1826-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Élus et séances.
Élus et séances.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Anciens combattants.
Anciens combattants.
Élections politiques
Élections politiques
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
École primaire communale.
École primaire communale.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
1845-1982
1845-1982
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Chasse.
Chasse.
1851-1982
1851-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Législatives.
Législatives.
Élections politiques.
Élections politiques.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Résultats 51 à 100 sur 721