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Descriptions archivistiques

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Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_002
Pièce
[1825-1830]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du port

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.

CC003_001
Pièce
1583

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.

CC003_002
Pièce
1583

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.

CC003_003
Pièce
1583

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.

Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.

04H003_018
Pièce
1922

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.

Le Plantay (Ain, France)

Récolte de l’or pour la défense nationale.

Récolte de l’or pour la défense nationale.

04H002_001_002
Pièce
1916

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Lettre du juge de paix.

Repas aux réfugiés.

Repas aux réfugiés.

01L007_001
Pièce
1918

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Facture de l’Hôtel du Centre de Montceaux.

Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue ...

Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue de l'acquisition d'une parcelle, 20 mars 1885.

01O004_021
Pièce
1885

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

03D001_008
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

03D001_009
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).

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