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Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
École des filles.
École des filles.
École de garçons.
École de garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École primaire communale.
École primaire communale.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Contentieux.
Contentieux.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Barrages.
Barrages.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Puits.
Puits.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Fontaines.
Fontaines.
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Transport.
Transport.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Gaz.
Gaz.
Transport.
Transport.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
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