Affichage de 93 résultats

Descriptions archivistiques
conseil municipal
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

8 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
1813-1979
1813-1979
Conseil général.
Conseil général.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Presbytère.
Presbytère.
Étangs.
Étangs.
Gravières.
Gravières.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Élections municipales.
Élections municipales.
Élus.
Élus.
1831-1977
1831-1977
Administration générale.
Administration générale.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
1826-1982
1826-1982
Cimetière.
Cimetière.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
1821-1980
1821-1980
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Résultats 51 à 93 sur 93