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Sapeurs-pompiers.
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Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Restauration et transport scolaires.
Restauration et transport scolaires.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Relations avec les administrations, réclamations.
Relations avec les administrations, réclamations.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Réglementation de la voirie.
Réglementation de la voirie.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Puits.
Puits.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procédure.
Procédure.
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