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Installations classées.
Installations classées.
Tueries.
Tueries.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Gaz.
Gaz.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
La Saône.
La Saône.
Procédure.
Procédure.
Dossiers de POS.
Dossiers de POS.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Installations classées.
Installations classées.
Plan d’occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Installations classées.
Installations classées.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Téléphone.
Téléphone.
Transport.
Transport.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Installations classées.
Installations classées.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
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