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Descriptions archivistiques
finances publiques
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4ème tranche.
4ème tranche.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Fiscalité.
Fiscalité.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Dépenses.
Dépenses.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Balances générales des comptes, situations financières.
Balances générales des comptes, situations financières.
Camping municipal.
Camping municipal.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Livres comptables.
Livres comptables.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Cimetière.
Cimetière.
Forêt communale.
Forêt communale.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
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