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École des filles.
École des filles.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Assurances et litiges.
Assurances et litiges.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Dette publique.
Dette publique.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices publics.
Édifices publics.
École primaire communale.
École primaire communale.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Assurances.
Assurances.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Droits de place.
Droits de place.
Poids public.
Poids public.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
Église.
Église.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Assurances.
Assurances.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
École.
École.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Emprunts.
Emprunts.
Mairie-école.
Mairie-école.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Édifices communaux.
Édifices communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Église.
Église.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
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