- E6
- Dossier
- 1808-1830
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Arrêtés préfectoraux, délibérations, comptes rendus par le percepteur, observations du conseil municipal (1801, 1803-1804, 1809-1810, 1812-1828, 1831, 1834).
On trouve également des documents sur les contributions (1792-1818). Il s'agit d'un état des charges de la municipalité pour 1791 (1792) et des états du montant des rôles des contributions pour la contribution foncière et mobilière en 1792, des mandements pour la contribution personnelle, personnelle, somptuaire et mobilière, des portes et fenêtres, foncière pour les ans V et XI.
Les tableaux de renseignements des conscrits de la classe 1809 et 1811 ont été utilisés comme couverture.
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
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Matrices générales.
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Le tableau des conscrits de la classe 1809 a été utilisé comme couverture.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
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Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
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1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
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Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
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Élections de l’an IX : listes des notables de l’arrondissement de Bourg votants selon la loi du 13 ventôse an IX [1]. Collèges électoraux d’arrondissement : listes générales du jury, tableaux de rectifications (1829-1848).
[1] Le 13 ventôse an IX correspond au 4 mars 1801 du calendrier grégorien.
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La liste alphabétique des conscrits de B à G de la classe 1809 a été utilisée comme couverture.
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
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Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
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Plan d'ensemble.
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
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Levée d’hommes et mobilisation.
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Mise en activité des classes : registres des notifications des lettres de mise en activité et des ordres de route.
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1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
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Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
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Organisation, contrôle et armement : contrôles nominatifs, tableaux et listes de recensement des citoyens mobilisables, suppléments, bulletins individuels de recensement, listes d’appel, relevés nominatifs, instructions (1840-1870).
Registres matricules [1848].
Élection : procès-verbaux d’élection, correspondance (1834-1848, 1870).
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
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Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.
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Délimitation de la commune : procès-verbal, extraits de la matrice cadastrale, correspondance (1812-1816).
Croquis des parcelles ne portant pas de numéro et devenues imposables (1888).
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Construction d’un ponceau sur le bief de Vial et réparations des chemins et ponceaux partant du moulin de la Besace : état des dépenses, correspondance (1826).
Reconstruction du pont du moulin de la Besace : correspondance (1828).
Construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf : devis estimatif, plans (1829).
Reconstruction et réparations des ponts sur la chaussée dite de Haute-Serve : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1834-1836).
Construction de deux ponceaux sur le chemin vicinal allant de Pont-de-Vaux à Saint-Jean-sur-Reyssouze : facture, correspondance (1837, 1842).
Reconstruction d’un pont entrainé par les eaux de la Reyssouze : correspondance (1841).
Construction de deux aqueducs sur des chemins vicinaux : permission de voirie, correspondance (1856-1857).
Construction du pont de la Besace : correspondance (1863).
Construction d’un aqueduc par le sieur Bouilloux sur le chemin d’intérêt commun n°34 : rapport de l’agent-voyer cantonal, correspondance (1868, 1870).
Démolition d’un pont en mauvais état sur le chemin vicinal ordinaire n°1 : correspondance (1869).
Réparation du garde-corps du pont de la Haute-Serve : correspondance (1889).
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