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Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Mairie-école.
Mairie-école.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 04.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
1723-1782
1723-1782
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Garde nationale.
Garde nationale.
Police économique.
Police économique.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Étrangers.
Étrangers.
Personnel municipal
Personnel municipal
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Poids public.
Poids public.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Charte de franchise octroyée par le comte Amédée V de Savoye à la ville de Seyssel et contenant les libertés, immunités et privilèges donnés à Seyssel le samedi avant les Rameaux de l’année 1286.
Charte de franchise octroyée par le comte Amédée V de Savoye à la ville de Seyssel et contenant les libertés, immunités et privilèges donnés à Seyssel le samedi avant les Rameaux de l’année 1286.
Gestion courante.
Gestion courante.
Patentes.
Patentes.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.
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