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1911-1933
1911-1933
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Contributions directes
Contributions directes
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Affaires militaires
Affaires militaires
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.
Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Jury criminel.
Jury criminel.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Élections
Élections
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
1964-1967, 1971-1972
1964-1967, 1971-1972
1977-1982
1977-1982
Dépenses.
Dépenses.
Droits de place.
Droits de place.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cime...
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
École.
École.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Forêt communale
Forêt communale
1817-1936
1817-1936
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Voirie
Voirie
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
4ème tranche.
4ème tranche.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Aliénés.
Aliénés.
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