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Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Poids public.
Poids public.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
1950-1961
1950-1961
1961-1982
1961-1982
Location du droit de pesage.
Location du droit de pesage.
Droits de place.
Droits de place.
Droits d’expédition et de légalisation.
Droits d’expédition et de légalisation.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices publics
Édifices publics
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
École maternelle.
École maternelle.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux
Biens communaux
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Eaux
Eaux
Puits communal.
Puits communal.
Étangs.
Étangs.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Cimetière.
Cimetière.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Permissions de voirie.
Permissions de voirie.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Curage.
Curage.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
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