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Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Inventaire des biens communaux.
Inventaire des biens communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Lavoirs.
Lavoirs.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Fr...
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.
Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.
Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Limites communales.
Limites communales.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
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