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1957-1962
1957-1962
1957-1970
1957-1970
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1957-1969
1957-1969
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Noms supprimés
Noms supprimés
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Journaux divisionnaires de crédits et de débits, journaux centralisateurs.
Journaux divisionnaires de crédits et de débits, journaux centralisateurs.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1956 (14 janvier) - 1973 (26 mai)
1956 (14 janvier) - 1973 (26 mai)
Église. – Restauration de la toiture.
Église. – Restauration de la toiture.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
École.
École.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Permis et cartes de chasse avec photographies d’identité.
Permis et cartes de chasse avec photographies d’identité.
Camping municipal.
Camping municipal.
n° 6321 - 28 283
n° 6321 - 28 283
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Comptabilité.
Comptabilité.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Rémunération.
Rémunération.
Permis de construire.
Permis de construire.
1956-1965
1956-1965
Permis de construire.
Permis de construire.
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Exécution comptable.
Exécution comptable.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Bureau de l’association foncière.
Bureau de l’association foncière.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Répertoires de la population.
Répertoires de la population.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Droits de place.
Droits de place.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
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