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Salubrité publique.
Salubrité publique.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle des fêtes. – Construction, vue 05.
Salle des fêtes. – Construction, vue 05.
Salle des fêtes. – Construction, vue 04.
Salle des fêtes. – Construction, vue 04.
Salle des fêtes. – Construction, vue 03.
Salle des fêtes. – Construction, vue 03.
Salle des fêtes. – Construction, vue 02.
Salle des fêtes. – Construction, vue 02.
Salle des fêtes. – Construction, vue 01.
Salle des fêtes. – Construction, vue 01.
Salle des fêtes. – Construction.
Salle des fêtes. – Construction.
Salle des fêtes, agrandissement et aménagements.
Salle des fêtes, agrandissement et aménagements.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
Ruisseau du Gourgue.
Ruisseau du Gourgue.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
R-S
R-S
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75.
Route nationale 75.
Rôles trimestriels.
Rôles trimestriels.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
Rôles de taxe (1865-1870, 1873-1882, 1885, 1887, 1889-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1911).
Rôles de taxe (1865-1870, 1873-1882, 1885, 1887, 1889-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1911).
Rôles de taxe.
Rôles de taxe.
Rôles.
Rôles.
Rôles.
Rôles.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle d’imposition des tributs royaux ordinaires et extraordinaires de même que des charges locales, dus pour l’année 1761 par les particuliers, habitants de la ville de Seyssel a part de Savoie et par ceux y habitants a part de France pour raison des biens qu’ils possèdent sur territoire de Savoie cédés à S. M. par le traité conclu le 24 mars de l’année dernière, Comme encore pour raison de ceux des hameaux et Côtes dudit Seyssel (1761).
Rôle d’imposition des tributs royaux ordinaires et extraordinaires de même que des charges locales, dus pour l’année 1761 par les particuliers, habitants de la ville de Seyssel a part de Savoie et par ceux y habitants a part de France pour raison des biens qu’ils possèdent sur territoire de Savoie cédés à S. M. par le traité conclu le 24 mars de l’année dernière, Comme encore pour raison de ceux des hameaux et Côtes dudit Seyssel (1761).
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rhône.
Rhône.
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
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