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Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Atlas cadastraux.
Atlas cadastraux.
État de section.
État de section.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
État de section.
État de section.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Contributions directes
Contributions directes
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Garde nationale.
Garde nationale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Chasse.
Chasse.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Fichier de population.
Fichier de population.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Vaccination.
Vaccination.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Élections politiques
Élections politiques
Listes électorales et listes d’émargement.
Listes électorales et listes d’émargement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Présidentielles.
Présidentielles.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Européennes.
Européennes.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
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