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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Rémunération.
Rémunération.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
1809, 1921-1939
1809, 1921-1939
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
1950-1954
1950-1954
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Emprunts.
Emprunts.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Fonds privé de la famille Bancet
Fonds privé de la famille Bancet
Administration militaire.
Administration militaire.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Forêt communale.
Forêt communale.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit...
Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
1584-1780
1584-1780
Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les c...
Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les chartreux de Portes.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses hé...
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.
Procédure contre M. Collet Maygret concernant une coupe de bois illégale dans les montagnes de Portes.
Procédure contre M. Collet Maygret concernant une coupe de bois illégale dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant le sieur Rey de Lyon à la commune concernant des ouvertures sur la façade de sa maison donnant sur la place Saint-Martin.
Affaire opposant le sieur Rey de Lyon à la commune concernant des ouvertures sur la façade de sa maison donnant sur la place Saint-Martin.
Plan de la place communale du noyer.
Plan de la place communale du noyer.
Affaire opposant M. Jars à la commune concernant le détournement des eaux sur le ruisseau le Rhéby.
Affaire opposant M. Jars à la commune concernant le détournement des eaux sur le ruisseau le Rhéby.
Affaire opposant Joseph Lambert aux habitants de Villebois concernant la délimitation et le bornage d’une parcelle de terrain à La Mollie servant d’entrepôt de pierres à embarquer sur le Rhône.
Affaire opposant Joseph Lambert aux habitants de Villebois concernant la délimitation et le bornage d’une parcelle de terrain à La Mollie servant d’entrepôt de pierres à embarquer sur le Rhône.
Affaire opposant Marie Derriaz à la commune concernant une demande d’indemnisation pour dommages causés par des travaux de voirie au chemin du Riez.
Affaire opposant Marie Derriaz à la commune concernant une demande d’indemnisation pour dommages causés par des travaux de voirie au chemin du Riez.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Société Guillet.
Société Guillet.
Garde nationale.
Garde nationale.
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
1857, 1860-1863, 1865-1867
1857, 1860-1863, 1865-1867
Marie-école (château Vougy).
Marie-école (château Vougy).
Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une priso...
Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde.
Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin.
Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Croix du Jubilé. – Érection.
Croix du Jubilé. – Érection.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
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