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Maîtrise d’œuvre, plans de l’avant-projet, appel d’offres, pièces contractuelles des marchés négociés.
Maîtrise d’œuvre, plans de l’avant-projet, appel d’offres, pièces contractuelles des marchés négociés.
Forêt communale. – Exploitation.
Forêt communale. – Exploitation.
Coupes affouagères, reboisement.
Coupes affouagères, reboisement.
Actes de concessions, correspondance.
Actes de concessions, correspondance.
Eau potable
Eau potable
Lotissements.
Lotissements.
Registres d’ état civil
Registres d’ état civil
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Élections politiques
Élections politiques
1937-1982
1937-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1973-1982
1973-1982
Registres des décès.
Registres des décès.
1973-1982
1973-1982
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
1979-1982
1979-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1979-1982
1979-1982
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Permis de construire.
Permis de construire.
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1841-1982
1841-1982
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Commune.
Commune.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Lotissements.
Lotissements.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
1973-1982
1973-1982
1940-1982
1940-1982
1950-1982
1950-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Séances.
Séances.
Actes de l'administration municipale
Actes de l'administration municipale
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Gestion collective.
Gestion collective.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
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