Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.
Carrières en exploitation.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Plan de la place communale du noyer.
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Réquisitions en vin.
Liste des morts pour la France.
Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.
Plan des fondations du groupe scolaire.
Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
Plan de la façade principale sur les cours du groupe scolaire et de la façade postérieure sur les jardins.
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire.