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Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Travaux publics
Travaux publics
Plan du pont du Rhéby, vue 01
Plan du pont du Rhéby, vue 01
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
1821-1830
1821-1830
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Mariages.
Mariages.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
1808-1830
1808-1830
État de section.
État de section.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Répertoire des actes de la commune.
Répertoire des actes de la commune.
[1810]-1831
[1810]-1831
Cimetière.
Cimetière.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Tableau de recensement par hameau, vue 03.
Tableau de recensement par hameau, vue 03.
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Garde nationale.
Garde nationale.
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une priso...
Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
Mariages
Mariages
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
1823-1832
1823-1832
Naissances
Naissances
1823-1832
1823-1832
1822-1832
1822-1832
1823-1832
1823-1832
Mariages.
Mariages.
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