- 02M003_002_003
- Pièce
- 1900
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan, dessins des élévations et coupes.
Cimetière. – Construction d’un mur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de masse.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des chemins de desserte.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Exploitation des carrières communales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Programme des festivités.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Programme des festivités.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan de masse.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Dessins du lavoir.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Dessins du réservoir.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Dessins de la galerie de captage et tabouret d’arrivée d’eau.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Dessins des ouvrages d’art.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Dessins de l’abreuvoir.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Adduction d’eau potable : soumissions, autorisations de passage de conduite, avant-métré, devis, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, dessins du lavoir, de l’abreuvoir et du réservoir, dessins des ouvrages d’art, plans, arrêté préfectoral autorisant l’acquisition de terrain, actes de vente, réception des travaux (1923-1930).
Captage de la source des Gorges et canalisation d’amenée des eaux au réservoir existant : financement, déclaration d’utilité publique, avis d’enquête publique, avant-métré, devis descriptif, cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, marché de gré à gré, plan, rapports géologiques, analyses d’eau, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables, correspondance (1948-1957).
Eaux pluviales, assainissement.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction de canalisation pour l’évacuation des eaux pluviales dans le hameau de Charabotte : avant-métré, devis, détail estimatif, bordereau des prix, mémoire justificatif, marché de gré à gré, plans, dessins (1941).
Assainissement : avant-projet (1971-1972).
Électrification, éclairage public.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Allumage des lampes : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1925).
Concession de distribution de l’énergie électrique et construction d’un réseau : financement, convention de concession, règlement à l’usage des abonnées, autorisations, procès-verbal de visite, cahiers des charges, devis et détail estimatif, plan, pièces comptables (1927-1942).
Construction de lignes d’alimentation 15 kv entre les communes d’Argis, Tenay et Chaley : dossier d’exécution, plan (1956).
Programme 1963, construction d’une ligne basse tension et du poste du Bourg : enquête publique, dossier d’exécution, plans, correspondance (1963-1966).
Raccordement de la ligne Tenay Hauteville des postes du Bourg et du hameau de Charabotte : dossier d’exécution, plan (1967).
Programme 1966, renforcement du réseau basse tension : enquête publique, dossier d’exécution, plans, correspondance (1968-1974).
Programme 1971, installation de l’éclairage au village : financement, devis estimatif, mémoire des travaux, correspondance (1970-1972).
Programme 1972, construction de lignes basse et moyenne tension et du poste Moulin de Charabotte : dossier d’exécution, correspondance (1972-1973).
Alimentation basse tension de propriétés privées : dossiers d’exécution, plans (1974-1977).
Raccordement moyenne tension du poste de La Grille : dossier d’exécution, plan, convention, correspondance (1976).
Alimentation de l’immeuble HLM La Perrière : plan, correspondance (1980).
Programme 1982, renforcement du réseau et au poste du Bourg : dossier d’exécution, plan, correspondance (1978-1983).
Programme 1983, renforcement du réseau basse tension rue de l’Église : dossier d’exécution, plan (1983-1984).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Pose de conduites téléphoniques : plans, correspondance (1977).
Établissement de lignes de télécommunication sur des pylônes électriques : convention (1978).
Télévision, installation de réémetteurs et alimentation électrique du relais : devis, correspondance (1966-1970) ; construction d’une station réémettrice : convention conclue avec Télédiffusion de France, acquisition de terrain, marché, devis, pièces comptables, correspondance (1982-1985).
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan et devis.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Pétitions, délibérations, analyse des titres de propriétés, demande d’autorisation à ester en justice, plans figuratifs, copies de délibérations de 1790 à 1814 sur les bans des vendanges de la commune prouvant que les vignes du Mas Saint-Léger appartiennent à Villebois, correspondance.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place communale du noyer.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Pétition des viticulteurs.
Liste des morts pour la France.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des fondations du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois