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Constitution et fonctionnement.
Constitution et fonctionnement.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Concessions funéraires.
Concessions funéraires.
Concession des mines de fer.
Concession des mines de fer.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptabilité
Comptabilité
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
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