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an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1801-1812
1801-1812
an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Correspondance.
Correspondance.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
Registres des décès.
Registres des décès.
1801-1820
1801-1820
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
1801-1812
1801-1812
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Matrice de propriétés.
Matrice de propriétés.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
1801-1811
1801-1811
Fonds communal de Saint-Germain-les-Paroisses
Fonds communal de Saint-Germain-les-Paroisses
1801-1820
1801-1820
Église.
Église.
An 9 (1801)-1909
An 9 (1801)-1909
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
an IX, 1821-1849
an IX, 1821-1849
an IX, 1834, 1840-1899
an IX, 1834, 1840-1899
Patentes.
Patentes.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
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