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Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic...
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Archives anciennes
Archives anciennes
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
Documents divers
Documents divers
Archives modernes
Archives modernes
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
1808 (8 février) – 1824 (6 mai)
1808 (8 février) – 1824 (6 mai)
1900 (19 août) – 1916 (9 août)
1900 (19 août) – 1916 (9 août)
1945 (28 mars) – 1959 (26 février)
1945 (28 mars) – 1959 (26 février)
1875, 1886, 1895-1896, 1914, 1917-1933, 1939, 1945-1949
1875, 1886, 1895-1896, 1914, 1917-1933, 1939, 1945-1949
1980-1982
1980-1982
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1895 (2 mars) - 1915 (27 juillet)
1895 (2 mars) - 1915 (27 juillet)
Correspondance.
Correspondance.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Assurances.
Assurances.
1791-1795
1791-1795
1796-an IX (1801)
1796-an IX (1801)
1811-1820
1811-1820
1821-1830
1821-1830
1881-1890
1881-1890
1921-1930
1921-1930
1941-1950
1941-1950
1961-1970
1961-1970
Tables décennales.
Tables décennales.
1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
1953-1962
1953-1962
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique générale
Statistique générale
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Folios 1 à 516
Folios 1 à 516
Folios 495 à 916
Folios 495 à 916
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Volume 1 (A à D)
Volume 1 (A à D)
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
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