Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
- 1L13
- File
- 1957-1965
Part of Fonds communal de Chaley
1268 results with digital objects Show results with digital objects
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Balances générales des comptes, situations financières.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Livres de détail des dépenses et recettes.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Revenus et charges de la commune
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Donation de Louis Pingeon : acte, correspondance (1868-1869).
Legs de Clémence Comte : liste des biens immobiliers, actes, testament, honoraires, correspondance (1893, 1965-1968)
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Registre des déclarations (1856-1883), rôles de taxe (1893-1895, 1898-1915, 1919).
Édifices communaux, établissements publics
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations : arrêté préfectoral (1853), devis estimatifs, plan [1850 ?][1].
Aménagement : mémoire des travaux (s.d.).
[1] Une délibération du 24 mars 1850 a pour objet l’évaluation des travaux exécutés à la maison commune.
Part of Fonds communal de Chaley
Réparation : plans des étages, coupe, plans des façades.
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations : procès-verbal d’adjudication, avant-métré, devis estimatif, mémoire des travaux, plans (1893-1894).
Aménagement : financement, devis, plan, procès-verbal de réception des travaux, relevé des factures, mémoire des travaux, factures, correspondance (1961-1962)
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations : plans des étages, plan en coupe.
Part of Fonds communal de Chaley
Érection : devis estimatif, cahier des charges, plan, dessins, délibération, correspondance.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Aménagement d’une salle d’accueil et de loisirs dans le bâtiment Le Piano : acte d’acquisition, financement, consultation des entreprises, devis, marchés négociés, plans, mémoires des travaux, factures, comptes rendus de réunion et correspondance avec le SIVOM de Saint-Rambert-en-Bugey.
Part of Fonds communal de Chaley
Acquisition de l’usine à la société Recticel : promesse de vente, acte notarié, financement, correspondance (1977-1978) ; développement économique en milieu rural : correspondance (1977-1980).
Démolition partielle : concours de la Direction départementale de l’équipement, estimatifs, devis, appel d’offres, marché négocié, plan, décomptes des travaux, correspondance (1978-1980).
Réparations : devis, mémoires des travaux, factures (1979-1982).
Alimentation en eau d’une pompe à chaleur : rapport d’étude hydrogéologique, devis, honoraires (1982).
Rénovation des équipements hydroélectriques : correspondance (1982).
Aménagement d’une usine dans un bâtiment existant pour la fabrication de menuiseries PVC : financement, permis de construire, déclaration d’installation classée, marchés négociés, plans, réception des travaux, mémoires des travaux, pièces comptables, correspondance (1982-1983).
Aménagement : maîtrise d’œuvre, avant-projet (1984-1986).
Location à la SEDAP et à la FMP, sinistres : baux, procès-verbal de constat, correspondance (1977-1984).
Part of Fonds communal de Chaley
Réfection de deux appartements : devis, factures, mémoires des travaux.
Part of Fonds communal de Chaley
Aménagement d’un terrain de camping : autorisation préfectorale, délibérations, concours du service des Pont et Chaussées, financement, devis, projet d’exécution, plans, factures, réception des travaux, correspondance (1956-1957, 1962).
Aménagement d’un WC, lavabo et évier : devis, factures (1976).
Mise en conformité, construction d’un bloc sanitaire et assainissement : financement, concours des services de l’État, permis de construire, projets, dossier de consultation des entreprises, marchés négociés et avenants, réception des travaux, décomptes définitifs, pièces comptables (1977-1981).
Aménagement complémentaire, installation de bornes électriques et terrassement : financement, concours des services de l’État, facture (1982).
Édifices du culte et cimetière
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Construction d’un presbytère particulier : devis estimatif (s.d.).
Agrandissement de l’église et construction d’un clocher : cahier des charges, réception des travaux, correspondance (1867-1869).
Réparations au presbytère : mémoire des travaux (1869).
Réparations à l’église et au presbytère : rapport, cahier des charges, plan, mémoires des travaux, correspondance (1888-1889).
Restauration de la flèche du clocher de l’église : financement, devis estimatif, soumissions, procès-verbal d’adjudication, plan, réception des travaux, mémoires des travaux, factures, arrêté préfectoral, correspondance (1896-1899).
Réparations à l’église : délibérations, correspondance (1923).
Électrification des cloches de l’église : délibérations, financement, factures, correspondance (1967).
Restauration du clocher de l’église : financement, devis, marchés négociés, mémoires définitifs, situations comptables, coupures de presse, correspondance (1979-1981).
Part of Fonds communal de Chaley
Restauration de la flèche du clocher : plan.
Part of Fonds communal de Chaley
Agrandissement et clôture du cimetière : listes des souscripteurs volontaires en nature et en argent, devis descriptif et estimatif, plan, correspondance (1867-1870).
Construction d’un mur de clôture : devis, cahier des charges, rapport et métré, plan, correspondance (1874-1875).
Crépissage des murs du cimetière : devis, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal d’adjudication (1890).
Réparations des murs de clôture du cimetière, nivellement et empierrement de la cour de l’école de fille et construction d’un trottoir devant l’école : devis estimatif, soumissions, mémoire des travaux (1910).
Agrandissement du cimetière : demande d’autorisation ministérielle, enquête publique, rapport géologique, acte d’acquisition de terrain, mémoire justificatif, devis, cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, avant-métré, plans, marché de gré à gré, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1950-1955).
Agrandissement du cimetière : rapport géologique, promesses de vente, acte d’acquisition de terrain, avant-projet (1980-1984).
Édifices scolaires et d’enseignement
Part of Fonds communal de Chaley
Écoles des garçons et des filles.
Part of Fonds communal de Chaley
Maison d’école pour les deux sexes, construction : financement, convention d’abandon de terrain nécessaire au mur de clôture, soumissions, devis, avant-métré et estimation, analyse des prix, plans, réception des travaux, correspondance (1878-1882).
École de garçon, restauration et agrandissement : devis, analyse des prix, procès-verbal d’adjudication, plan (1879-1880).
Maison d’école des filles, appropriation (1888-1890).
Bâtiments scolaires, réparations : devis estimatif, avant-métré, cahier des charges, décompte des travaux, factures (1902).
École de filles, construction de deux classes et d’un mur de clôture, acquisition de mobilier scolaire : financement, promesse de vente, devis estimatifs et descriptif, cahier des charges, rapport de l’architecte, plans, adjudication, carnet de suivi du chantier, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1904-1911).
École des garçons et ancienne école des filles, réparations suite à un incendie : estimation des dommages, devis, état des lieux, mémoire des travaux, factures (1910-1911).
École de garçon, vidange des lieux d’aisance : adjudication (1887-1915).
Écoles communales, réparations : devis estimatif, facture (1920-1921).
Aménagement de lavabos et de toilettes : avant-métré, plan, mémoires des travaux, factures (1954-1955).
Maison d’école pour les deux sexes.
Part of Fonds communal de Chaley
Construction : plan des lieux.
Maison d’école pour les deux sexes.
Part of Fonds communal de Chaley
Construction : plan du rez–de–chaussée et du 1e étage de l’école de filles.
Maison d’école pour les deux sexes.
Part of Fonds communal de Chaley
Construction : plan de la façade et coupe de l’école de filles.
Maison d’école pour les deux sexes.
Part of Fonds communal de Chaley
Construction : plans du projet.
Part of Fonds communal de Chaley
Restauration et agrandissement : plan.
Part of Fonds communal de Chaley
Appropriation : plan d’agrandissement de deux croisées à la salle de classe.
Part of Fonds communal de Chaley
Appropriation : plan de détail d’une croisée en fer.
Part of Fonds communal de Chaley
Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan parcellaire.
À noter, l’emplacement du four banal sur le plan.
Part of Fonds communal de Chaley
Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan du rez-de-chaussée, du 1e étage, plan en coupe.
Part of Fonds communal de Chaley
Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan des façades.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Part of Fonds communal de Chaley