Affichage de 1619 résultats

Descriptions archivistiques
administration
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

166 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

1866-1953
1866-1953
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Convention nationale.
Convention nationale.
Actes et circulaires ministérielles.
Actes et circulaires ministérielles.
Textes officiels.
Textes officiels.
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Charte de franchise octroyée par le comte Amédée V de Savoye à la ville de Seyssel et contenant les libertés, immunités et privilèges donnés à Seyssel le samedi avant les Rameaux de l’année 1286.
Charte de franchise octroyée par le comte Amédée V de Savoye à la ville de Seyssel et contenant les libertés, immunités et privilèges donnés à Seyssel le samedi avant les Rameaux de l’année 1286.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.
Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Syndics.
Syndics.
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Gindre de Mancy, Dictionnaire complet des communes de France, de l’Algérie, des colonies et des pays de protectorat, Paris, 1923.
Gindre de Mancy, Dictionnaire complet des communes de France, de l’Algérie, des colonies et des pays de protectorat, Paris, 1923.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.
Taille et vingtième.
Taille et vingtième.
Taille de la Dombes.
Taille de la Dombes.
Taille.
Taille.
Taille.
Taille.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Procès.
Procès.
Finances.
Finances.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Contentieux.
Contentieux.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Résultats 1301 à 1350 sur 1619