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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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1933-1942
1933-1942
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
1943-1953
1943-1953
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
1954-1963
1954-1963
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
1964-1972
1964-1972
1973-1982
1973-1982
Tables décennales.
Tables décennales.
1792-1802
1792-1802
1802-1852
1802-1852
1863-1932
1863-1932
1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
1953-1962
1953-1962
Gestion courante.
Gestion courante.
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Population
Population
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Agriculture
Agriculture
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Viticulture.
Viticulture.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral de remembrement.
Procès-verbal des opérations.
Procès-verbal des opérations.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
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