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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Décès.
Décès.
1831-1850
1831-1850
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Gestion courante.
Gestion courante.
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Population
Population
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Agriculture
Agriculture
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Viticulture.
Viticulture.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral de remembrement.
Procès-verbal des opérations.
Procès-verbal des opérations.
Documents figurés
Documents figurés
Affiches.
Affiches.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er ma...
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871, vue 01.
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Folios 1 à 500
Folios 1 à 500
Folios 501 à 1000
Folios 501 à 1000
Folios 1001 à 1267
Folios 1001 à 1267
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
A à Do
A à Do
Du à Pac
Du à Pac
Pag à V et noms supprimés
Pag à V et noms supprimés
Noms supprimés
Noms supprimés
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
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