Affichage de 379 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

2 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Accidents du travail.

Registre des déclarations d’accident, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, certificats.

Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.

Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1892-1940, 1946-1948).
Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1893-1940).
Carnet à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1900-1928, 1947).
Déclaration de placement (1930).

Archives communales et mobilier.

Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaire des registres des naissances, mariages et décès depuis 1592 jusqu’à 1796 (après 1796), inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1848, 1892) ; récolement post-élections municipales : procès-verbaux de récolement et de prise en charge des archives communales et du mobilier (1892, 1919, 1931, 1952, 1974).

Foires.

Création et transfert de foire, changement de date de foire dans les communes environnantes : délibérations transmises pour avis (1859-1871, 1886-1891).

Résultats 101 à 150 sur 379