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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
1882-1885, 1897-1900, 1906-1909, 1927-1928, 1933-1951
1882-1885, 1897-1900, 1906-1909, 1927-1928, 1933-1951
Factures, quittances.
Factures, quittances.
1952-1958, 1963, 1968, 1973
1952-1958, 1963, 1968, 1973
1840-1869
1840-1869
1870-1899
1870-1899
1900-1929
1900-1929
1930-1954
1930-1954
1955-1982
1955-1982
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Comptabilité
Comptabilité
Édifices publics
Édifices publics
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Biens communaux
Biens communaux
Commune.
Commune.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Voirie
Voirie
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Assainissement.
Assainissement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
1876-1879, 1885, 1888, 1890, 1897-1898
1876-1879, 1885, 1888, 1890, 1897-1898
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
1899-1909
1899-1909
1910-1917
1910-1917
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Culte catholique
Culte catholique
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
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