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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Français
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Dup - V
Dup - V
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Fichier des concessions.
Fichier des concessions.
Circulation routière. – Réglementation.
Circulation routière. – Réglementation.
Mairie (château Vougy).
Mairie (château Vougy).
Église.
Église.
1960-1980
1960-1980
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Commerce rural.
Commerce rural.
Emprunts.
Emprunts.
Installations sportives.
Installations sportives.
1976-1980
1976-1980
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bureau d’aide sociale.
Bureau d’aide sociale.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Assurances.
Assurances.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Lotissements HLM.
Lotissements HLM.
n° 81837 - 92807
n° 81837 - 92807
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
Prud’homales.
Prud’homales.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Service des eaux.
Service des eaux.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Européennes.
Européennes.
1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)
1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Salle des fêtes. – Construction, vue 03.
Salle des fêtes. – Construction, vue 03.
Salle des fêtes. – Construction, vue 04.
Salle des fêtes. – Construction, vue 04.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Salle des fêtes. – Construction, vue 05.
Salle des fêtes. – Construction, vue 05.
n° 70670 - 81272
n° 70670 - 81272
Syndicats ouvriers.
Syndicats ouvriers.
Épizooties.
Épizooties.
1953-1958, 1963, 1968, 1973, 1978
1953-1958, 1963, 1968, 1973, 1978
Salle des fêtes. – Construction, vue 01.
Salle des fêtes. – Construction, vue 01.
Salle des fêtes. – Construction, vue 02.
Salle des fêtes. – Construction, vue 02.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1909 (7 septembre) - 1977 (10 août)
1909 (7 septembre) - 1977 (10 août)
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Calamités agricoles.
Calamités agricoles.
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