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Fonds communal de Villebois
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1954-1963
1954-1963
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
1954-1957
1954-1957
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Mouvement pour la Paix. – Organisation d’une journée d’action civique pour la paix et l’indépendance nationale.
Mouvement pour la Paix. – Organisation d’une journée d’action civique pour la paix et l’indépendance nationale.
Circulation routière. – Réglementation.
Circulation routière. – Réglementation.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.
1953-1982
1953-1982
1953-1958, 1963, 1968, 1973, 1978
1953-1958, 1963, 1968, 1973, 1978
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
1952-1954
1952-1954
Loi Barangé.
Loi Barangé.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
1951-1956
1951-1956
Anciens combattants.
Anciens combattants.
1950 (17 janvier) - 1961 (25 mars)
1950 (17 janvier) - 1961 (25 mars)
Chômage, main d’œuvre étrangère.
Chômage, main d’œuvre étrangère.
1950-1951
1950-1951
1950-1957
1950-1957
Salle des fêtes, agrandissement et aménagements.
Salle des fêtes, agrandissement et aménagements.
1949 (8 avril) - 1955 (15 juin)
1949 (8 avril) - 1955 (15 juin)
1949-1950
1949-1950
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Dup - V
Dup - V
Registre des naissances, mariages et décès.
Registre des naissances, mariages et décès.
1948-1950
1948-1950
Dépôts de fumier.
Dépôts de fumier.
Foyer rural.
Foyer rural.
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Permis de construire.
Permis de construire.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
1947-1948
1947-1948
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
1947-1949
1947-1949
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Boucherie.
Boucherie.
Loterie.
Loterie.
Aménagement du Rhône.
Aménagement du Rhône.
1946 (18 octobre) - 1949 (7 avril)
1946 (18 octobre) - 1949 (7 avril)
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
C - Dum
C - Dum
1945-1970
1945-1970
Referendum.
Referendum.
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