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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Dommartin
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1868 (17 janvier) – 1884 (18 mai)
1868 (17 janvier) – 1884 (18 mai)
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1832 (5 août) – 1893 (15 janvier)
1832 (5 août) – 1893 (15 janvier)
1882-1896
1882-1896
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Droits de place.
Droits de place.
1903-1912
1903-1912
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
Volume 2 (folios 441 à 880)
Volume 2 (folios 441 à 880)
Volume 1 (folios 1 à 440)
Volume 1 (folios 1 à 440)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1893 (26 janvier) – 1921 (13 février)
1893 (26 janvier) – 1921 (13 février)
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1899-1931
1899-1931
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Tables décennales.
Tables décennales.
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
1906-1936
1906-1936
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Livres comptables.
Livres comptables.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique financière, traitement du receveur.
1870-1939
1870-1939
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